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Les Hameaux Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Hameaux Bio
ABE

Numéro de dépôt :
4578880
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
Les Hameaux Bio de ABE

Présentation de la marque Les Hameaux Bio

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par ABE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hameaux Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est ABE domicilié(e) 17 Rue de la croix fraîche - 44600 - Saint-Nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque Les Hameaux Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hameaux Bio arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.

ABE a également déposé les autres marques suivantes : BON BIO, ORIGINAL, ET NATUREL , LA PANETIERE DES HAMEAUX


ABE - 17 Rue de la croix fraîche - 44600 - Saint-Nazaire - France


PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Publicité ; services de vente au détail d’aliments ; services de vente au détail de produits d'épicerie fine ; services de vente au détail concernant les produits horticoles ; services de vente en rapport avec les produits de jardinage ; service de vente au détail concernant les articles de toilettes ; services de vente au détail concernant les produits de nettoyage. Tous ces produits étant biologiques ou issus de l’agriculture biologique ou fabriqués avec des produits issus de l’agriculture biologique ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits précités dans les magasins de vente au détail ; gestion des affaires commerciales.